Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet onyxlab.fr est édité par :

• Exploitant : Bruno Courbon, Entrepreneur Individuel (EI)
• Nom commercial : Onyx Lab
• Statut juridique : Micro-entreprise
• Numéro SIRET : 130 997 992 00016
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), SIREN 130 997 992
• Adresse : 92 rue de Reuilly, 75012 Paris
• Téléphone : 06 74 46 82 16
• Adresse email : hello@onyxlab.fr
• Directeur de la publication : Bruno Courbon

2. Statut fiscal et TVA

En vertu de l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la TVA n'est pas applicable sur l'ensemble des prestations fournies par Onyx Lab. Tous les prix mentionnés sur le site sont nets de taxe.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société o2switch :

• Société : o2switch, SAS au capital de 100 000 €, RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site internet : https://www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logos, graphismes, code source) est la propriété exclusive d'Onyx Lab, à l'exception des marques, visuels ou logos appartenant à leurs propriétaires respectifs et utilisés à titre informatif ou de démonstration, et des composants libres soumis à leurs propres licences. Toute reproduction, distribution ou modification sans accord préalable écrit est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans la politique de confidentialité.

6. Litiges et droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de différend et à défaut de règlement amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris, sous réserve des règles de compétence impératives applicables.